Registre hygiène et sécurité

Le présent registre, téléchargeable ci-dessous, constitue un modèle, qui devra être dupliqué localement en autant d 'exemplaires que cela s'avérera nécessaire.

Les registres hygiène et sécurité doivent être mis à la disposition des agents,des usagers et des visiteurs, afin de recevoir toutes observations relatives à l'hygiène et à la sécurité.

Un autre registre, de danger grave et imminent, se trouve auprès du chef de service, avec au minimum un registre par département géographique pour les services éclatés en petites unités très éloignées les unes des autres. L'existence d'un danger grave et imminent est une condition d'exercice du droit d'alerte et de retrait ; le danger est défini comme une menace pour la vie ou la santé du salarié.

Au sommaire de ce registre :

  • Mode d 'emploi
  • Accueil des nouveaux agents/émargement
  • Remarques des agents
  • Organisation de l 'établissement
  • Textes de référence
  • Glossaire

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MAAF - DGER
19 avenue du Maine, 75349 PARIS 07 SP

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Dernière mise à jour le 02 mars 2017