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Textes généraux
- Plan national de prévention et de lutte "pandémie grippale" : N°150/SGDN/PSE/PPS du 20 février 2009 (917 Ko)
- Ministère de l'éducation nationale :
- BOEN spécial N° 8 du 18 décembre 2008 (circulaire n°2008-162 du 10 12 2008) : Plan ministériel de prévention et de lutte "pandémie grippale"
- Circulaire n° 2009-111 du 25-8-2009 concernant la pandémie grippale A/H1N1 : impact sur le milieu scolaire et conduite à tenir
- Circulaire n° 2009-115 du 1-9-2009 concernant la pandémie grippale A/H1N1 : santé et sécurité au travail ; maintien de la continuité pédagogique
- Ministère du travail, des relations sociales, de la familles, de la solidarité et de la ville - circulaire de la Direction Générale du Travail n°2009/16 du 3 juillet 2009 (1,3 Mo), complétant la circulaire DGT n°2007/18 du 18 décembre 2007 (225 Ko) : Continuité des activités des entreprises et aux conditions de travail et d'emploi des salariés du secteur privé en cas de pandémie grippale
- Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'état : Pandémie grippale - Gestion des ressources humaines dans la fonction publique
- Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales / Minitère de la santé et des sports : Planification logistique d'une campagne de vaccination contre le nouveau virus A/H1N1 (1,1 Mo)
- Agence nationale des services à la personne, Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville, Secrétariat d'Etat chargé de la Famille et de la Solidarité et Secrétariat d'Etat chargée des Aînés : guide pratique "services à la personne"
Texte du MAAP
- Circulaire DGER/SDPOFE/C2009-2018 du 18/11/2009 (93 Ko) : Organisation de la campagne de vaccination contre le virus A(H1/N1) des enfants d'âge scolaire
- Note de service DGER/SDI/SDPOFE/N2009-2101 du 08/10/2009 ( 36 Ko) concernant les déplacements à l'étranger dans le contexte d'épidémie de grippe A (H1N1).
- Circulaire DGER/SDESR/SDPOFE/C2009-2014 du 27/08/2009 : Conduite à tenir dans l'enseignement technique et supérieur agricole en cas de pandémie grippale
- Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8219 du 29/07/2009 (53 Ko) : Influenza A/H1N1 nouveau variant - mesures de biosécurité en élevage porcin
- Note de service DGER/SDPOFE/N2009-2058 du 22/05/2009 (136 Ko) : Pandémie grippale
- Note de service DGER/SDPOFE/N2007-2130 du 11/10/2007 (19 Ko) : Pandémie grippale ; rappel de la note de service DGER/SDPOFE/N2006-2120 du 14 novembre 2006
- Note de service DGER/SDPOFE/N2006-2120 du 14/11/2006 (36 Ko) : Pandémie grippale
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