Les documents suivants sont téléchargeables au format PDF.
- Note de service DGER/SDPEF/SDSFRD/N2005-2091 du 13 décembre 2005 (62 Ko) : L'ingénierie de formation dans les stratégies régionales et locales de l'enseignement agricole public : Organisation des coopérations en région et au niveau national en matière d'ingénierie de développement des établissements.
- Note de service DGER/SDEPC/SDSFRD/N2007-2062 du 3 mai 2007 (56 Ko) : Orientations pour la mise en réseau des CFA et CFPPA, et appel à projet.
- Note de service DGER/SDEPC/N2007-2067 du 09 mai 2007 (372 Ko) : Mise en place d'un outil constitué de 12 indicateurs permettant le suivi de la situation des CFA et CFPPA
- Note de service DGER/SDSRFD/N2007-2079 SG/SM/SDMS/N2007-1404 du 18 juin 2007 (210 Ko) : les missions spécifiques d'ingénierie de la formation, des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement et du contrôle de légalité au sein des services régionaux de la formation et du développement des DRAF et des services de la formation et du développement des DAF.
- Note de service DGER/SDEPC/SDSFRD/N2008-2032 du 27 février 2008 (45 Ko) : Appel à projet 2008 pour la mise en place d'animateurs de réseau de CFA et CFPPA.
