Note de service DGER/SDEDC/N2011-2179 du 21 décembre 2011 (851 Ko)

Date limite de réponse : 12 janvier 2012

La présente note de service définit les modalités d'instruction des demandes de mutation, pour la rentrée scolaire 2012, des personnels enseignants et des CPE stagiaires ou titulaires.
Concernant les agents non titulaires, une note spécifique sera publiée au printemps 2012.
Les postes offerts au détachement sont, à compter de cette année, proposés sur le site de la bourse interministérielle de l'emploi public (BIEP).
Elle comporte trois parties comme suit, ainsi que des annexes.

• A - Dispositions générales
• B - Règles générales de mutation
• C - Liste des postes offerts au titre de la rentrée scolaire 2012

En outre, elle apporte modification à la note de service DGER/SDEDC/N2010-2022 du 23 février 2010 relative à la place des professeurs agrégés au sein de l'enseignement agricole technique public.

Note de service DGER/SDEDC/N2012-2005 du 12 janvier 2012 (38 Ko)

Date limite de réponse : 16 janvier 2012

Cette note a pour objectif d'apporter les corrections suivantes à la note de service DGER/SDEDC/N2011-2179 du 21 décembre 2011.

Ainsi, les postes vacants et susceptibles d’être vacants offerts au mouvement au titre de la rentrée scolaire 2012 sont modifiés comme spécifié dans les annexes A et B.