Instructions et fichiers en téléchargement PDF

Note d'information SG/SRH/SDMEC/O2012-1001 du 11/01/2012
Promotion des enseignants des établissements d'enseignement agricole privé à la Hors Classe Catégorie II et Catégorie IV au titre de l'année 2011.

Note d'information SG/SRH/SDMEC/O2012-1002 du 11/01/2012
Mouvement pour l'année scolaire 2012-2013 des personnels enseignants et de documentation mentionnés à l'article L.813-8 du code rural :- déclaration des postes vacants ;- reclassement des agents en perte d'emploi.

Note d'information SG/SRH/SDMEC/O2012-1003 du 11/01/2012
Demande de principe des Enseignants et Documentalistes de droit public des établissements d'enseignement privé agricole pour l'année scolaire 2012-2013, dans le cadre du mouvement de l'emploi (décret n°89-406 du 20 juin 89 - chapitre VII- article 46 à 51).

Note d'information SG/SRH/SDMEC/O2012-1004 du 11/01/2012
Attribution de la note administrative pour l'année scolaire 2011-2012.

Note d'information SG/SRH/SDMEC/O2012-1005 du 19/01/2012
Rectificatif à la note d'information n° 2012-1001 du 11 janvier 2012 : promotion des enseignants des établissements d'enseignement agricole privé à la Hors Classe Catégorie II et Catégorie IV au titre de l'année 2011.

Note d'information SG/SRH/SDMEC/O2012-1006 du 19/01/2012
Calendrier retenu pour l'année 2012 concernant l'ensemble des dispositifs applicables aux personnels enseignants et de documentation des établissements d'enseignement agricole privé.

Note de service SG/SRH/SDMEC/N2012-1008 du 11/01/2012
Mise en place pour la rentrée scolaire 2012 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime.