Documents généraux

• Avis d'ouverture pour l'année scolaire 2016-2017 de sessions d'examens en vue de l'attribution de divers diplômes de l'enseignement technique
• Avis relatif à l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (session 2017)
• Note de service DGER/SDPFE/2016-766 du 28-09-2016 "Modalités d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole (session 2017)"
• Arrêté du 26 octobre 2016 portant nomination des présidents de jury des examens du Brevet de technicien Supérieur Agricole pour la session 2017
• Règlements d'examens :
  • BEPA (PDF, 23 Ko)
  • CAPa (PDF, 14 Ko)
  • Baccalauréat professionnel (PDF, 26 Ko)
  • Baccalauréat technologique (PDF, 23 Ko)
  • BTSA (PDF, 41 Ko)

Documents pour les établissements

• Document d'information pour les candidats scolarisés - version du 19 octobre 2016 (PDF, 150 Ko)
• Modèles de dossier d'inscription aux examens
  • Modèle A1 (PDF, 15 Ko)
  • Modèle A2 (PDF, 15 Ko)

• Fiches d'aide à la réalisation des inscriptions par filière
  • BEPA - version du 19 octobre 2016 (PDF, 23 Ko)
  • CAPa - version du 19 octobre 2016 (PDF, 14 Ko)
  • Baccalauréat professionnel - version du 19 octobre 2016 (PDF, 26 Ko)
  • Baccalauréat technologique - version du 19 octobre 2016 (PDF, 23 Ko)
  • BTSA - version du 19 octobre 2016 (PDF, 41 Ko)
  • BTSA-LMD - version du 19 octobre 2016 (PDF, 41 Ko)

• INDEXA2 - SINEX : Guides

Documents pour les autorités académiques (candidats isolés)

• Document d'information pour les candidats isolés - version du 19 octobre 2016 (PDF, 150 Ko)
• Fiches épreuves pour les candidats CAPa HCCF (PDF, 64 Ko)
• Fiches épreuves pour les candidats Bac Professionnel HCCF (PDF, 64 Ko)
• Fiches épreuves pour les candidats Bac Technologique HCCF (PDF, 64 Ko)
• Liste des autorités académiques
• Modèles de dossier d'inscription aux examens
  • Modèle B1 (PDF, 15 Ko)
  • Modèle B2 (PDF, 15 Ko)
  • Modèle C (PDF, 15 Ko)

• Validation des acquis académiques (VAA) :
  • brevet professionnel (PDF, 56 Ko)
  • brevet professionnel agricole (PDF, 49 Ko)
  • certificat d'aptitude professionnelle agricole (PDF, 45 Ko)
  • équivalence des UC entre CAPA et CAP agricole rénové (PDF, 76 Ko)

• INDEXA2 - SINEX : Guides

• Arrêté du 1er octobre 1990 (J.O. du 19 octobre 1990) : Organisation des examens conduisant à la délivrance des diplômes de l'enseignement technique agricole
• Arrêté du 25 juillet 1995 (J.O. du 09 août 1995) : Modifiant le précédent
• Décision du 16 avril 1991 (J.O. du 02/05/91) : Organisation des examens par les D.R.A.F.
• Note de Service DGER/SET/POFE/N2010-2060 du 29 avril 2010 (190 Ko) : Instructions générales relatives à l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole
• Note de service DGER/SDPFE/2014-248 du 02 avril 2014 relative à l'utilisation des supports de présentation lors des épreuves terminales sur dossier
• Note de service DGER/SDPFE/2017-528 du 14 juin 2017 relative à la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys par communication audiovisuelle
  • Modèle de procès-verbal "candidat" : fichier PDF (50 Ko) et fichier Libre office (80 Ko)
  • Modèle de procès-verbal "examinateur" : fichier PDF (50 Ko) et fichier Libre office (80 Ko)

• Vademecum du Président-Adjoint de Jury BEPA / BAC PRO (PDF, 56 Ko)
  Les rôles et missions du Président adjoint de jury (PAJ) dans la mise en œuvre du Contrôle en Cours de Formation (CCF)
• Vademecum du Président-Adjoint de Jury BTSA (PDF, 127 Ko)
  • Les rôles et missions du Président adjoint de jury (PAJ) dans la mise en œuvre
    du Contrôle en Cours de Formation (CCF)
  • Les rôles et missions du PAJ dans la participation au contrôle a posteriori
  • Les rôles et missions du PAJ dans les centres d’examen des épreuves terminales
  • Autres missions ponctuelles

• Arrêté du 25 juillet 1995 (J.O. du 09 août 1995) : Modalités de mise en oeuvre et de validation du contrôle en cours de formation
• Note de service DGER/SDPOFE/N2013-2111 du 20 août 2013 (45 Ko) : Evaluation en CCF pour les candidats admis en cours de formation : titulaires et dispensés d’enseignements, ajournés et redoublants, changeant d’établissement ou d’orientation en cours de formation – récapitulatif des dispositions réglementaires pour l’inscription aux examens
• Note de service DGER/SDPFE/2017-332 du 11 avril 2017 : Remontées, saisies et validation des notes de CCF - session 2017

Mise en oeuvre du Contrôle en Cours de Formation (CCF)

• Fiches Plan d'évaluation prévisionnel (PEP) - BEPA (PDF, 41 Ko)
• Fiches Plan d'évaluation prévisionnel (PEP) - Bac pro (PDF, 70 Ko)
• Fiches Plan d'évaluation prévisionnel (PEP) - CAP agricole (Fichier XLS, 170 Ko et Fichier ODS, 51 Ko)
• Contrat personnalisé d'évaluation - Candidat au BTSA, BAC PRO et BAC PRO SAPAT (Fichier XLS, 60 Ko et Fichier ODS, 25 Ko)

Procédure d'habilitation des établissements FPC et apprentissage : UC et CCF

Procédure d'habilitation des établissements FPC et apprentissage : UC et CCF

• Arrêté du 25 juillet 1995 (J.O. du 05 août 1995) : Habilitation pour la formation professionnelle et l'apprentissage
• Note de service DGER/SDPFE/2016-766 du 28 septembre 2016 : Modalités d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole (session 2017)
• Note de service DGER/SDPFE/2016-31 du 15 janvier 2016 : Instructions générales relatives à l’organisation des examens de l’enseignement agricoles conduisant à des diplômes délivrés par unités capitalisables (UC).
• Note de Service DGER/SDPFE/2014-109 du 14 février 2014  : Habilitation des centres de formation à la mise en œuvre des unités capitalisables (UC) et du contrôle en cours de formation (CCF) pour les diplômes et titres de l'enseignement professionnel agricole préparés par les voies de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage.
• Note de service DGER/SDPOFE N2013-2153 du  26 novembre 2013 (62 Ko) : Modalités d’inscription aux diplômes en UC – complément à la note de service N2001-2118 du 4 décembre 2001 "instructions générales relatives à l’organisation des examens de l’enseignement agricole conduisant à des diplômes délivrés par UC"

• Arrêté du 15 juillet 2013 relatif à l'enseignement à distance préparatoire au brevet de technicien supérieur agricole relevant de la compétence du ministre chargé de l'agriculture
• Arrêté du 15 juillet 2013 relatif à l'enseignement à distance préparatoire au cycle terminal du baccalauréat professionnel relevant de la compétence du ministre chargé de l'agriculture

• Loi 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale (J.O. du 18 janvier 2002) : V.A.E.
• Décret 2002-615 du 26 avril 2002 (J.O. du 28 avril 2002) pour l'application de la V.A.E.
• Circulaire DGER/POFEGTP/SDES C2002-2014 du 31 décembre 2002 (40 Ko) : Dispositif de mise en oeuvre de la V.A.E.

Notes de service en vigueur à partir du 1er septembre 2014

• Note de service DGER/SDPFE/2014-388 (PDF, 201 Ko), du 20 mai 2014 : Procédure en vue de délivrance d'un diplôme ou d'un titre par la validation des acquis de l'expérience
  Note de service relative à la VAE et dont l'objet est la procédure en vue de la délivrance d'un diplôme ou d'un titre de l'enseignement technique professionnel relevant du ministère chargé de l'agriculture, par la validation des acquis de l'expérience.
  Cette note de service introduit notamment la possibilité de validation partielle à l'issue du premier passage devant un jury (page 9)
  Pour information, cette note de service abroge les précédentes notes de service :
  - DGER/SDPOFE/N2007-2138
  - DGER/POFEGTP/N2005-2010
  - DGER/SDPOFE/N2013-2057
  - DGER/POFEGTP/N2005-2036
  • Note de service DGER/SDPFE/2015-559 du 29 juin 2015
    Révision de l'annexe 6 de la note de service relative à la procédure en vue de la délivrance d'un diplôme ou d'un titre de l'enseignement technique professionnel relevant du ministère chargé de l'agriculture, par la validation des acquis de l'expérience (VAE)

Livret scolaire - classes de 4e et de 3e de l’enseignement agricole (127 Ko)

• Note de service DGER/POFEGTP N2004-2032 du 29 mars 2004 (40 Ko) : Candidats absents aux épreuves terminales ou aux épreuves en CCF des examens de l'enseignement agricole.
• Note de service DGER/SDPOFE/N2013-2111 du 20 août 2013 (41 Ko) : Evaluation en CCF pour les candidats admis en cours de formation : titulaires et dispensés d’enseignements, ajournés et redoublants, changeant d’établissement ou d’orientation en cours de formation – récapitulatif des dispositions réglementaires pour l’inscription aux examens

• Note de service DGER/SDPFE/2015-442 du 12 mai 2015 : Aménagement d'épreuves d'examens pour les candidats en situation de handicap

• Code rural et de la pêche maritime, livre VIII, articles D811-174 à D811-176 : Dispositions relatives aux examens et concours publics
• Note de Service DGER/SDPOFE/N2012-2047 du 10 avril 2012 (50 Ko) : Fraude aux examens de l’enseignement technique agricole
• Note de Service DGER/POFEGTP N1999-2044 du 21 avril 1999 (10 Ko) : Utilisation de calculatrices et de documents pendant les épreuves écrites des examens de l'enseignement technique agricole

Les candidats ajournés qui souhaitent se représenter à l'examen, les candidats qui souhaitent changer d'orientation ou de voie de formation élaborent, avec le chef d'établissement, un contrat personnalisé d'évaluation explicitant les notes dont ils souhaitent conserver le bénéfice.

Exemples de ce contrat pour les candidats :

• du brevet de technicien supérieur agricole (DOC, 55 Ko) ;
• du baccalauréat professionnel (XLS, 42 Ko)

Note de service DGER/SDPOFE/N2007-2084 (40 Ko) du 20 juin 2007 : conditions d'accueil et modalités de délivrance des diplômes pour les candidats admis en cours de cycle de formation : redoublants, formations en 1 an, changements d'établissement ou d'orientation