• Accueil
  • >
  • Diplômes et référentiels
  • >
  • Formations et diplômes
  • Références communes de la 4e au bac
  • Références communes de la 4e au bac

    Les documents suivants sont téléchargeables au format PDF.

    Activités sportives - Sections sportives de l'Enseignement Agricole (SSEA) - APSA

    Note de service DGER/SDPFE/2016-925 du 5 décembre 2016 : Liste des Sections Sportives de l’Enseignement Agricole (SSEA) pour l’année scolaire 2016-2017

    1. Liste des SSEA 2016-2017 (60 Ko) - Janvier 2017
      Une nouvelle liste actualisée 2017 est en cours de préparation

      • Bilan chiffré : 110 établissements scolaires publics et privés sous contrat
      • Note de service DGER/SDPOFE N 2007-2140 du 30/10/2007 et Instruction 07-146 JS du ministère des Sports (351 Ko)
      • Note de service DGER/SDPFE/2014-182 du 06 mars 2014 : prise en compte pour les scolaires, de la note obtenue dans le cadre de l'enseignement d'Education Physique et Sportive (EPS) pour les élèves inscrits dans une section sportive de l'enseignement agricole au titre de l'enseignement facultatif de "pratiques physiques et sportives" à l'examen du baccalauréat

    2. SSEA Rugby

    3. APSA : listes nationale et régionale pour toutes les formations

      • Note de service DGER/SDPFE/2016-788 du 06 octobre 2016 : actualisation des listes, nationale et régionale, des activités physiques, sportives et artistiques (APSA) pour l’enseignement et la certification de l’éducation physique et sportive (EPS) pour l’ensemble des formations de l’enseignement agricole pour la période 2016-2019.

    4. Pratique adaptée de l'EPS

      • Note de service DGER/SDPFE/2016-826 du 25 novembre 2016 : modalités relatives à la pratique adaptée de l’Education Physique et Sportive dans les formations dispensées dans les établissements de l’enseignement agricole.

    Coopération pédagogique avec le Ministère de la Défense

    La direction de la mémoire, du patrimoine et des archives du Ministère de la Défense lance auprès des établissements scolaires, deux appels à projets pédagogiques liés au calendrier mémoriel de l'année 2017 :

    • La France en 1917, ses ressources pour vaincre
    • L’entrée en guerre des États-Unis d’Amérique en 1917

    Pour plus d'informations
    sur l'appel à projets pédagogiques

    Délivrance de la capacité agricole

    • Arrêté du 29 octobre 2012 portant définition de listes de diplômes, titres et certificats pour l'application des articles L. 331-2 (3°), R. 331-1 et D. 343-4 du code rural et de la pêche maritime (JO du 30 novembre 2012)

    Dispenses - Equivalences entre diplômes (VAA)

    Dispositifs d'individualisation

    • Note de service DGER/SDPFE/2016-498 du 17 juin 2016 : dispositifs d'individualisation des parcours de formation des élèves scolarisés en établissement d'enseignement agricole pour l'année scolaire 2016-2017.
    • Note de service DGER/SDPFE/2015-684 du 4 août 2015 : Dispositifs d'individualisation des parcours de formation des élèves scolarisés en établissement d'enseignement agricole pour l'année scolaire 2015-2016.

    Droit des élèves en matière de formation - Réussite des élèves

    • Droit au retour en formation :

      • Décret n°2014-1454 du 5 décembre 2014 relatif à la formation professionnelle des jeunes sortant sans qualification professionnelle du système éducatif (JO du 7 décembre 2014)
      • Circulaire du 20 mars 2015
      • Loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (JO du 6 mars 2014)

    Enseignements facultatifs

    Enseignement scientifique dans l'EA

    • Note de service DGER/SDPFE/2016-545 du 06 juillet 2016 : Diffusion du guide de l'Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d'enseignement, relatif aux bonnes pratiques en sciences de la vie et de la Terre et en biologie écologie
    • Note de service DGER/SDPFE/2016-142 du 23 février 2016 : Application des nouvelles règles relatives à la dissection animale dans les formations relevant de l'enseignement agricole

    Mobilité à l'étranger

    • Arrêté du 13 juillet 2016 créant une unité facultative de mobilité dans le diplôme du baccalauréat professionnel pour les spécialités relevant du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (JO du 29 juillet 2016)
    • Note de service DGER/SDRICI/2016-181 du 1er mars 2016 : Modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l'étranger pour les élèves et étudiants préparant un baccalauréat technologique, un baccalauréat professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, en formation initiale scolaire dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2016.

    Modalités de délivrance de diplômes par Unités capitalisables (UC)

    Numérique éducatif

    • Note de service DGER/SDPOFE/N2013-2112 du 26 août 2013 : Cahier de textes numérique : mise en place progressive dans les établissements d’enseignement agricole pour une généralisation effective à la rentrée scolaire 2014‐2015 (84 Ko)

    Rentrée scolaire

    Stages en entreprise / PFMP / Situation de formation professionnelle

    • Arrêté du 11 janvier 2017 fixant les clauses types des conventions relatives aux séquences en milieu professionnel et aux stages prévues respectivement aux articles R. 715-1 et D. 811-140 du code rural et de la pêche maritime (JO du 20 janvier 2017)
      La note de service sera prochainement disponible
    • Décret n° 2016-1070 du 3 août 2016 relatif à la procédure de dérogation permettant aux jeunes âgés d'au moins quinze ans et de moins de dix-huit ans en situation de formation professionnelle dans la fonction publique territoriale d'effectuer des travaux dits "réglementés" (JO du 5 août 2016

    Sections européennes et langues vivantes

    • Note de service DGER/SDPOFE/N2012-2046 du 10 avril 2012 : Conditions d'ouverture, de fonctionnement et de renouvellement des sections européennes dans l'enseignement technique agricole. (66 Ko)
    • Note de service DGER/SDPOFE/N2007-2042 (PDF, 256 Ko) du 27 mars 2007 : Mise en œuvre des nouvelles pratiques d'enseignement et d'évaluation en langues liées à la primauté de l'oral et à l'adoption du Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL)

    Utilisation des calculatrices, matériels et documents en classe de mathématiques et dans les examens de l’enseignement agricole

    MAAF - DGER
    1 ter avenue de Lowendal, 75700 Paris 07 SP

    • M'alerter
    • J'aime (0)
    • Marquer cette page

    Dernière mise à jour le 06 février 2017